BOUILLANTE : Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal de la commune de BOUILLANTE s’est réuni le mercredi 23 avril dans la salle des délibérations de la Mairie. Les 14 points suivants étaient à l’ordre du jour :

–Approbation du procès-verbal de la séance du dimanche 6 avril 2014.

–Désignation des délégués dans les organismes extérieurs.

– Création et désignation des conseillers pour siéger au sein des commissions municipales.

– Commission d’appel d’offres- création et composition.

– Jury de concours- création et composition.

– Désignation des représentants au comité technique.

– Délégation d’attribution au Maire.

– Indemnité aux titulaires de mandats municipaux.

– Indemnités pour frais de représentation du Maire- exercice 2014.

– Commission communale pour l’accessibilité.

– Commission communale pour la sécurité.

– Sous commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité « SCCDSA ».

–Désignation d’un titulaire de licence d’entrepreneur de spectacles vivants.

– Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

 

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