BOUILLANTE : Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal de la commune de BOUILLANTE s’est réuni le mercredi 23 avril dans la salle des délibérations de la Mairie. Les 14 points suivants étaient à l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du dimanche 6 avril 2014.

Désignation des délégués dans les organismes extérieurs.

Création et désignation des conseillers pour siéger au sein des commissions municipales.

Commission d’appel d’offres- création et composition.

Jury de concours- création et composition.

Désignation des représentants au comité technique.

Délégation d’attribution au Maire.

Indemnité aux titulaires de mandats municipaux.

Indemnités pour frais de représentation du Maire- exercice 2014.

Commission communale pour l’accessibilité.

Commission communale pour la sécurité.

Sous commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité « SCCDSA ».

Désignation d’un titulaire de licence d’entrepreneur de spectacles vivants.

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

 

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