Réunion du conseil municipal lundi 31 mars 2010 ,avec le compte administratif 2009 conforme au compte du receveur municipal .
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
Rapport n°1: Projet de délibération approuvant le compte de gestion de l’exercice budgétaire 2009.
Rapport n°2: Projet de délibération approuvant le compte administratif de l’exercice budgétaire 2009.
Rapport n°3 : Projet de délibération arrêtant les résultats de l’exercice budgétaire 2009.
Rapport n°4 : Projet de délibération votant les états des restes de l’exercice budgétaire 2009.
Rapport n°5 : Projet de délibération décidant d’amortir l’emprunt de restructuration de 3.000.000, 00 € versé en 2009. à la Ville par l’Agence Française de Développement.
Rapport n°6 : Projet de délibération votant le Budget Primitif 2010.
Développement Urbain
Rapport n°7: Projet de délibération approuvant le plan de financement des travaux de remise en état des ouvrages communaux, suite à la Houle OMAR.
Rapport n°8: Projet de délibération exécutant la convention de gestion du patrimoine immobilier du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), par la Ville.
Rapport n°11: Projet de délibération approuvant le plan de financement de la couverture de la terrasse de l’Hôtel de Ville.
Social et Citoyenneté
Rapport n°8 : Projet de délibération exécutant la convention de gestion du patrimoine immobilier du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), par la Ville.
Rapport n°9 : Projet de délibération décidant de l’attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale et du Comité des Œuvres Sociales pour l’année 2010.
Rapport n°10 : Projet de délibération attribuant les subventions aux associations de la Ville.
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